menu
Accueil
Mot de bienvenue
Numéros utiles
Histoire et armoiries
Plan de la commune
Galerie photos
Galerie vidéos
Guides
La commune
Démarches administratives ( mariage, acte de naissance, PACS, France services...)
Délibérations du conseil municipal
Le conseil municipal /Les élus
Les commissions
Les arrêtés
Infos municipales
Bulletins municipaux
Locations
Cimetières
Vivre à Boulange
Annuaire de la santé
Les commerces
Espace de jeux
Bibliothèque municipale
Assistantes maternelles agréées
Le CCAS ( Centre Communal d'Action Social)
Agence postale communale
Conciliateur de justice
Cadre de vie ( transport, ordures ménagères, guide...)
Sentiers de randonnées
Vie associative
Annuaire des associations
Le conseil de fabrique
Scolaire et périscolaire
Ecole Victor Hugo-élémentaire
Ecole maternelle
Périscolaire- les Francas
A venir
Actualités
Agenda
Flash Infos
Travaux & Urbanisme
PLUiH
PPRM- Plan de prévention des risques miniers
Formulaires et documents en Urbanisme
Les ZAEnR
Conseil municipal du 07.11.2022
Accueil
/
La commune
/
Délibérations du conseil municipal
/
Conseil municipal du 07.11.2022
08/11/2022
Ci-après les délibérations du conseil municipal en date du 07.11.2022
Pièces jointes
file_download
PV CM 17.11.2022.pdf (PDF - 0.63Mo)
file_download
Dcm 07.11.2022.pdf (PDF - 6.94Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes