02/04/2024
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 décembre 2023
3. Compte-rendu des délégations du Maire
4. Nomination de l’estimateur des dégâts de gibier rouge
5. Renouvellement des baux de chasse – indemnité versée au secrétaire
6. Tarif des cases du columbarium et des caveaux cinéraires
7. Tarifs de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)
8. Adhésion à Moselle Fibre
9. Organisation du temps scolaire – Ecoles maternelle & élémentaire
10. Comptes de gestion
11. Compte administratif 2023 - Budget principal
12. Compte administratif 2023 – Budget assainissement
13. Compte administratif 2023 – Budget annexe Maison de Santé Pluri professionnelle (M.S.P.)
14. Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2023 – Budget principal
15. Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2023 – Budget assainissement
16. Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2023 – Budget M.S.P.
17. Règlement budgétaire et financier
18. Prise en charge des frais d’inauguration de la M.S.P. (Maison de Santé Pluri professionnelle) sur le budget principal
19. Demande de subvention AMISSUR 2024
20. Subvention d’équipement MEDADOM
21. Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
22. Motion relative à la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
23. Motion pour le maintien des services bancaires de proximité de Boulange
24. Motion de soutien aux communes minières pour une réforme profonde du code minier
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